Comment demander une dérogation pour chaque ZFE ?
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Le point sur les démarches à réaliser et les ressources disponibles si votre véhicule bénéficie d’une dérogation
Si votre véhicule bénéficie d’une dérogation de circulation en ZFE, la première étape est de consulter le site internet de la collectivité pour connaître les documents à présenter pour rouler en conformité.
Deux types de demandes sont possibles :
Une demande de dérogation pour une raison identifiée par la collectivité et pour une durée définie (1 à 3 ans).
Une demande de Pass ZFE faite à chaque entrée dans la ZFE, ce nombre d’entrée par an est défini pour chaque agglomération.
Voici les liens vers sites des villes concernées classées par ordre alphabétique. Ceux-ci regroupent les informations sur les dérogations et les procédures à suivre en cas de dérogation :
1. Aix-Marseille
La page ZFE d'Aix-Marseille fournit des informations sur les restrictions de circulation et les modalités de demande de dérogation, ainsi que les critères d'éligibilité.
2. Clermont-Ferrand
Clermont Auvergne Métropole propose des détails sur la réglementation ZFE, les restrictions de circulation et un formulaire de demande pour des situations spécifiques, comme des raisons médicales ou professionnelles.
3. Grenoble
Le site de Grenoble Alpes Métropole présente les informations sur les véhicules concernés par les restrictions, les critères d'éligibilité pour les dérogations, et les démarches administratives à suivre.
4. Lyon
Le site de Grand Lyon offre une vue d'ensemble des restrictions en ZFE et des informations sur les conditions d'obtention d'une dérogation, avec accès aux formulaires nécessaires.
5. Montpellier
La page de Montpellier propose des informations sur les critères d'éligibilité pour les dérogations et inclut un formulaire de demande, précisant les types de véhicules concernés (pensez à cliquer dans la barre du haut sur « Dérogations »).
6. Nice
Le site de Nice présente la ZFE et explique les procédures pour demander une dérogation, ainsi que les critères spécifiques justifiant une telle demande.
7. Paris
La page de la Ville de Paris explique les règles de la ZFE, les types de dérogations possibles et les justificatifs à pouvoir présenter, il n’existe pas de de démarche individuelle. Pour plus d’informations consultez le lien ci-dessous.
8. Reims
La page dédiée à la ZFE de Reims décrit les modalités de circulation et les critères de dérogation, ainsi que l'accès direct à un formulaire en ligne pour les demandes.
9. Rouen
Rouen Normandie Métropole détaille les types de véhicules affectés par la ZFE, les conditions pour obtenir une dérogation, et fournit des liens vers les formulaires nécessaires.
10. Saint-Étienne
Saint-Étienne Métropole propose des informations sur la ZFE, les restrictions de circulation, et les démarches nécessaires pour obtenir une dérogation, avec accès aux formulaires pour les demandes.
11. Strasbourg
La page de Strasbourg présente les restrictions de circulation et explique comment faire une demande de dérogation, notamment pour les véhicules classés Crit'Air 4, Crit’Air 5 et non classés, avec des délais de traitement précisés.
12. Toulouse
Le site de Toulouse Métropole explique les règles en vigueur pour la ZFE, les types de véhicules concernés, et les procédures pour faire une demande de dérogation, ainsi que les délais de réponse dans le document situé en bas de la page internet.
Ces pages contiennent des informations détaillées sur les critères, les procédures de demande, et les formulaires à remplir pour chaque ville.
